CHEVALIER Philippe CHEVALIER Pierre CHEVALIER Christine, épouse PITTIE CONDEMINE Bernard CONDEMINE Loïc GFA DU DOMAINE DES CHEVALIERS, Groupement Foncier Agricole
Numéro de dépôt :
95556669
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/02/2025
Présentation de la marque DOMAINE DES CHEVALIERS
Déposée le 1 février 1995 par CHEVALIER Philippe, CHEVALIER Pierre, CHEVALIER Christine, CONDEMINE Bernard, CONDEMINE Loïc, GFA DU DOMAINE DES CHEVALIERSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S),
la marque française « DOMAINE DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Les déposants sont CHEVALIER Philippe domicilié(e) 7 Rue de la Bourchalerie - 69650 - QUINCIEUX - France, CHEVALIER Pierre domicilié(e) 6 Kirchbornstrasse - 63128 - DIETZENBACH - Allemagne, CHEVALIER Christine, épouse PITTIE domicilié(e) 206 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France, CONDEMINE Bernard domicilié(e) Montmay - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France, CONDEMINE Loïc domicilié(e) Saburin - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France, GFA DU DOMAINE DES CHEVALIERSTODO domicilié(e) 6 Chemin du Tiers - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DOMAINE DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVALIER Christine, épouse PITTIE - 206 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France
CONDEMINE Bernard - Montmay - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France
CONDEMINE Loïc - Saburin - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France
GFA DU DOMAINE DES CHEVALIERS, Groupement Foncier Agricole - 6 Chemin du Tiers - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 4
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 7 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405441 - Publication au BOPI 2005-01-07
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279628 - Publication au BOPI 2005-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°639283 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2015 n°2575016 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-05
VIN A.O.C. BROUILLY, provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES CHEVALIERS"
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